Haltéro Club Avallonnais

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Statuts du club

STATUTS - HCA  2021-

BUT ET COMPOSITION

 L’association dite « HALTEROPHILIE CLUB AVALLONNAIS MUSCULATION FORCE-ATHLETIQUE ET CULTURISME » (HCA-MFAC) fondée le 14 décembre 1969 a connu les titres successifs :

 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association ayant pour titre l’Haltérophilie Club Avallonnais Musculation Force-Athlétique et Culturisme et Bras de Fer.

Elle a été déclarée initialement à la Sous-Préfecture d’Avallon le 14 décembre 1969 sous le N° 846 et enregistrée au Journal Officiel.

Elle est régie par la loi du 01 juillet 1901 et la loi n°86-610 du 16 juillet 1984 modifié par les présents statuts.

 Cette nouvelle appellation a été décidée à l’unanimité en assemblée générale le 19 novembre 2021 à Avallon.

 Sa durée est illimitée.

 Elle est communément et historiquement dénommée « H.C.A »

 ARTICLE 1

 L’HALTEROPHILIE CLUB AVALLONNAIS MUSCULATION FORCE-ATHLÉTIQUE CULTURISME KETTLEBELL ET BRAS DE FER, fondée le 14 décembre 1969, a été déclarée initialement à la sous-préfecture de l’Yonne à Avallon le 14 décembre 1969 et inscrite au Journal Officiel.

Elle dispose de l’agrément du ministère de la jeunesse et des sports en date du 12 mars 1973 sous le n° 89 S 30.

 Elle est régie par la loi du 01 juillet 1901 et la loi 84-610 du 16 juillet 1984 et les lois et règlements en vigueur, y compris ceux concernant les sports modifiés par les présents statuts.

Elle adhère aux fédérations nationales représentatives des disciplines pratiquées.

Elle a pour objet d’organiser, de contrôler, de développer la pratique de :

 De soutenir et d’accroître, à l’intérieur de ses structures d’accueil, la pratique des spécialités précitées,

de diriger, de coordonner et de surveiller ces activités.

Elle s’engage à se consacrer à la réalisation de ce programme et s’interdit toutes discussions ou manifestions politiques ou religieuses.

 

Les moyens d’actions de l’association sont, notamment :

 

 

L’association a la possibilité d’employer des personnels rémunérés sous différents types de contrats.

Adhérente aux fédérations nationales dont relèvent les disciplines pratiquées.

L’association peut s’affilier à toutes Fédérations dont la mission correspond à son objet.

Son siège social est sis au Centre Omnisport, 13 avenue Victor Hugo à 89200 Avallon, mais pourra être transféré en tout lieu de cette ville par décision du comité de direction et de la ratification de l’assemblée générale.

 ARTICLE 2

L’association se compose :

 ARTICLE 3

COTISATIONS

La cotisation due par chaque catégorie de membres est obligatoire et elle est fixée annuellement par l’assemblée générale sur proposition du comité directeur. Il en est de même, le cas échéant, pour la fixation du montant du droit d’entrée dans l’association.

ARTICLE 4

 CONDITIONS D’ADHESION

 L’admission des membres est validée par le comité directeur, lequel, en cas de refus, n’a pas à faire connaître le motif de sa décision. Toute demande d’adhésion devra être formulée par écrit par le demandeur, chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts et le règlement intérieur de l’association, dès son adhésion.

 ARTICLE 5

 PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

 La qualité de membre se perd :

 En tant que de besoin, le Comité Directeur pourra réunir le conseil de discipline (cf R.I). Avant l’exclusion ou la radiation, le membre intéressé sera appelé à fournir des explications, verbalement ou par écrit.

Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le comité directeur, ou le conseil de discipline, ayant délégation de l’association.

ARTICLE 6

 RESPONSABILITE DES MEMBRES

 Aucun membre de l’association n’est responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.

 

ARTICLE 7

COMITE DIRECTEUR

 L’association est administrée par un comité directeur comprenant au moins neuf membres élus pour quatre ans lors de l’assemblée générale et choisis en son sein.

 Pour être éligible, le demandeur doit :

 Les candidats à la Présidence du club, devront obligatoirement avoir :

 ARTICLE 8

ELECTION DU COMITE DE DIRECTION

 L’assemblée générale appelée à élire le comité directeur est composée des membres remplissant les conditions ci-dessous.

 Est électeur :

ARTICLE 9

Le comité directeur se réunit chaque fois qu’il est convoqué par le (la) Président(e) ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.

ARTICLE 10

EXCLUSION DU COMITE DIRECTEUR 

Un membre du comité directeur qui a fait l’objet d’une mesure d’exclusion pourra être remplacé conformément aux dispositions de l’article 7 des statuts.

ARTICLE 11

REMUNERATION

Les fonctions de membre du comité de directeur sont gratuites. Toutefois les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.

ARTICLE 12

LE BUREAU

Le comité de direction élit, lors de son renouvellement, à mains levées ou au scrutin secret, un bureau composé de :

Le bureau du Comité de Direction est spécialement investi des attributions suivantes :

ARTICLE 13

TENUE DES ASSEMBLEES GENERALES

Les assemblées générales se composent de tous les membres actifs – âgés de plus de seize ans - de l’association à jour de leur cotisation et titulaire d'une adhésion annuelle. Les autres membres (passifs, d’honneur, bienfaiteurs et actifs titulaires d'une adhésion non annuelle) peuvent assister mais ne participent pas aux votes. Il en va de même pour les membres actifs âgés de moins de seize ans au jour de l’assemblée. 

ARTICLE 14

 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

 Au moins une fois l’an, les membres actifs sont convoqués en assemblée générale ordinaire dans les conditions prévues par l’article 13

 ARTICLE 15

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Elles sont convoquées dans les conditions prévues à l’article 13. Pour la validité des décisions, elle doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut délibérer, alors, quel que soit le nombre des présents.

 ARTICLE 16

 RESSOURCES DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 17

MODIFICATION DES STATUTS

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition du comité de direction - ou du quart des membres actifs de l’association - lors d'une assemblée générale extraordinaire régulièrement convoquée. 

 ARTICLE 18

DISSOLUTION

En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l‘association, personne dont elle déterminera les pouvoirs selon le code civil local.

ARTICLE 19

REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur est établi - par le comité de direction - qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

ARTICLE 20 

SECTIONS SPORTIVES

 Quatre sections sportives sont créées, au cœur du club.

Chaque section, se verra attribuée en début de saison, une subvention.

Elle devra, avec cette subvention, assurer :                      

Toute dépense en ce sens, devra être appuyée par un justificatif et présentée au comité directeur.

La subvention est révisable et attribuée par le comité directeur, à chaque Assemblée Générale.

Ces statuts ont été établis par le comité directeur et adoptés par l’assemblée générale du vendredi 19 novembre 2021 qui s’est tenue au Centre Omnisports, 13 avenue Victor Hugo, 89200 – Avallon.

 

 

             Le Président du H.C Avallon                                                     Le secrétaire de séance