Règlement intérieur

Article 1
Objet
Le règlement intérieur (R.I) a pour objet de compléter les statuts de l’association et de préciser, en tant que de besoin, certains points de fonctionnement.

Article 2
Elaboration
Le R.I est élaboré par le comité directeur (également appelé conseil d’administration)

Article 3
Obligation
Le règlement intérieur oblige tous les membres de l’association et, ce, quelle que soit la nature de leur adhésion.

Article 4
Cotisations générales
Le montant des cotisations est fixé annuellement par les membres du conseil d’administration et soumis à l’assemblée générale.
Un tableau récapitulant les différents types d’adhésions proposées est affiché à l’accueil.

Cotisations spécifiques
Il est instauré, de manière pérenne ou ponctuelle, des cotisations spécifiques à destination de certains adhérents à même de rendre des services notoires à l’association.
On peut citer, sans que cette liste soit limitative :
les coachs
les membres du Comité Directeur
les « super bénévoles »
les compétiteurs

Ces personnes ayant à donner, à l’association, beaucoup de leur temps, bénéficient, soit de  de tarifs préférentiels, soit de conditions d’abonnement particulières. Ces tarifs ou conditions sont assortis de clauses que doivent respecter les bénéficiaires, faute de quoi, ils peuvent être appelés à rembourser, le cas échéant, l’abattement dont ils ont bénéficié.
Les bénéficiaires de ces dispositions auront à signer, en règle générale, une charte dont la teneur sera définie par le conseil d’administration et, si nécessaire, à déposer un chèque de caution visant à garantir la bonne exécution des engagements pris.


Article 5
Travaux
1) Principe : Afin de soulager le travail des bénévoles dirigeants et de favoriser la bonne marche du H.C.A, les membres sont invités à participer à divers travaux au sein de la structure.
Afin de formaliser cette démarche, une liste de tâches est proposée aux adhérents, liste dans laquelle ils pourront choisir, en fonction de leurs capacités et de leurs disponibilités.

2) Mesures incitatives :
Afin d’inciter les membres à adhérer à cette démarche, des avantages - fixés par le conseil d’administration – seront accordés à tous ceux qui participeront.

3) Membres concernés
La liste des catégories de membres concernés par cette mesure sera modifiée, si besoin est, chaque année par le conseil d’administration.

4) Cas des Comités d’entreprises et des associations bénéficiant d’une convention
Dans le principe, les C.E et les associations sous convention verront leurs membres assujettis aux mêmes dispositions et, ce, d’autant que des tarifs préférentiels leur sont consentis.
Ces points seront – toutefois - précisés dans les documents liant les parties.

Article 6
Modalités concernant l’assemblée générale :
1) Tenue : L’assemblée générale de l’association se tient dans les quatre mois qui suivent la date de clôture de l’exercice qui correspond à l’année sportive.
2) Annonce : la tenue de l’AG sera porté à la connaissance des membres par
un affichage par panneau dans le hall du Centre plusieurs semaines avant l’A.G
une communication par courrier électronique auprès des membres disposant d’une adresse Internet
par tout autre moyen jugé utile par le C.A

Article 7
Modalités pratiques d’accès aux salles
- Tenue vestimentaire - Hygiène :
Pour des raisons évidentes de propreté, les pratiquants doivent se présenter à la salle avec des chaussures de sport propres, « tirées du sac », n’ayant pas été portées à l’extérieur. Ils doivent également être munis d’une serviette de toilette propre qu’ils utiliseront pour éviter un contact physique direct entre leur corps et les assises des machines.
Il est interdit de fumer et de manger dans les locaux « publics » du club.
Les machines susceptibles d’être « salies » lors de leur utilisation seront nettoyées, après usage. De même, tout matériel utilisé devra être replacé sur son lieu de stockage après usage.   
Le non respect de ces mesures est de nature à faire interdire l’accès des salles à un adhérent tant qu’il ne s’est pas mis en règle.

- Accès des installations pour les enfants en bas âge :
Pour des raisons de sécurité, l’accès aux installations est interdit aux enfants de moins de huit ans, même accompagnés. Ils peuvent, par contre, et sous la responsabilité d’un adulte, rester à l’accueil.

Article 8
Remboursement partiel des cotisations :
Les cotisations annuelles pourront, en cas d’empêchement de pratiquer de leur titulaire, faire l’objet d’un remboursement partiel.
L’arrêt de l’activité sportive – d’au moins un mois - doit être motivé par une cause médicale ou une mutation professionnelle. Toute autre cause sera laissée à l’appréciation du Comité Directeur.
La demande de remboursement doit être faite par écrit ou courrier électronique avec accusé de réception. Le remboursement prendra effet le mois suivant de la demande accompagnée des justificatifs et s’effectuera par chèque bancaire.

Article 9
Communication
La communication entre instances dirigeantes et adhérents peut se faire :
par voie orale
par courrier postal
par affichage à l’accueil du club
par voie électronique
par consultation du site de l’association
lors des réunions (notamment assemblée générale)
Les statuts et le règlement intérieur, entre autres, sont consultables à l’accueil ou sur le site du HCA.

Article 10
Règles d’adhésion à l’association
Tout nouvel adhérent qui sollicite son admission au H.C.A doit remplir et signer un dossier dont le teneur peut varier en fonction d’impératifs divers :
- de droit
- fédéraux
- internes
La demande d’adhésion implique, de la part du demandeur, qu’il a pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de l’association et accepte, sans aucune réserve, ces textes.

Article 11
Contrats liant les adhérents et l’association
Les adhérents et l’association sont liés par :
l’acceptation des statuts et du règlement intérieur
le cas échéant, une convention (cas des « groupes »)
le cas échéant, une charte

Article 12
Horaires – Contenu des cours collectifs
Le conseil d’administration se réserve le droit de modifier les horaires d’ouverture des locaux. Toute modification fera l’objet d’une communication auprès des adhérents.
De même, et de façon à être au plus près des besoins des adhérents, la nature et la structure des cours collectifs peuvent être modifiées. Ces aménagements feront, eux aussi, l’objet de communications auprès des membres.

Article 13
Conseil de discipline
En cas de manquement aux diverses règles régissant la vie et le fonctionnement de l’association, le conseil d’administration a toute autorité pour traduire devant un conseil de discipline l’adhérent(e) mis(e) en cause.
Ce conseil de discipline sera composé, pour la circonstance, d’au moins trois membres du Comité Directeur dont le (la) Président(e) ou un vice-président(e). Le présumé fautif sera entendu et le conseil de discipline, après avoir délibéré, communiquera à l’intéressé sa réponse, assortie d’éventuelles sanctions, et ce, dans les quinze jours suivants l’entretien.
L’adhérent visé disposera d’un délai de quinze jours, à date de notification, pour faire appel de la sanction qui aura pu lui être infligée. Si une exclusion ou une interdiction d’accès aux installations ont été prononcées, l’appel ne sera pas suspensif de cette mesure qui continuera de s’appliquer tant que le conseil de discipline n’aura pas définitivement statué.    

Article 14
Promulgation
Le présent règlement intérieur est porté à la connaissance des membres lors de l’assemblée générale du 02 décembre 2016 et soumis au vote.


            Le président                        Le secrétaire